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LA PRÉSENTE ENTENTE RÉGIT VOTRE ACHAT DE PRODUITS DE SONY ELECTRONICS INC. (Sony). LISEZ-LA SOIGNEUSEMENT. AUCUNES AUTRES MODALITÉS NE S’APPLIQUENT. EN SOUMETTANT VOTRE COMMANDE, VOUS ACCEPTEZ LES MODALITÉS SUIVANTES.

Définitions :

« Carte-cadeau » signifie la carte-cadeau magasin Sony ou cybercarte-cadeau.

« Produit » signifie tout article offert sur vente ou octroi de licence au site Web ou aux documents de vente directe de Sony (annonces, catalogues, feuilles de spécifications et autres) y compris, sans s'y limiter, l'équipement, les logiciels, les accessoires, les configurations d'équipement et de logiciels, les CD, les DVD, les Blu-ray Disc, les jeux PlayStation et toute la documentation afférente.

« Site Web » signifie le site Web du magasin Sony situé à http://www.sony.com/store et/ou à http://store.sony.ca/fr.

Entente complète :

Les modalités de la présente NE PEUVENT être altérées, augmentées ou amendées par l’usage de tous documents additionnels qui supposent représenter une entente entre les parties. Toute tentative visant à ajouter à ou à amender les présentes modalités ou pour enregistrer une commande de produits sujette à des modalités additionnelles ou altérées sera déclarée nulle.

Commandez/ Acceptation par Sony/Acceptation de la présente entente par vous :

Toutes les commandes de produits passées par vous auprès de Sony ne peuvent être annulées et sont sujettes à acceptation par Sony. Sony se réserve le droit de rejeter toute commande que vous passez avec nous, et/ou de limiter les quantités pour toute commande. Nonobstant toute confirmation de commande ou autres communications envoyées par Sony, votre commande ne sera pas acceptée jusqu'au moment de l'envoi par Sony des produits commandés. La soumission de votre commande constitue votre acceptation complète des présentes modalités. SI VOUS NE LES ACCEPTEZ PAS, NE PASSEZ PAS VOTRE COMMANDE.

Garanties limitées :

Relativement aux produits de marque Sony, Sony n’offre aucunes garanties sauf celles figurant aux cartes de garantie limitée Sony comprises avec les produits ou, dans les cas de garanties étendues optionnelles émises par Sony, la documentation de ladite garantie étendue. Relativement aux produits de tierce partie (de marques autres que Sony), ces produits sont vendus par Sony TELS QUELS. Cependant, le fabricant ou fournisseur de tierce partie de ces produits peut offrir ses propres garanties, et vous acceptez de n’approcher que ces fabricants ou fournisseurs pour toute réclamation de garantie afférente. SONY NIE ENTIÈREMENT TOUTES AUTRES GARANTIES, EXPRIMÉES OU IMPLICITES, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'USAGE PARTICULIER, AINSI QUE TOUTES GARANTIES IMPLICITES D'ABSENCES DE CONTREFAÇON.

Modalités de licence de logiciel :

Tous les logiciels (y compris ceux préchargés avec l’équipement) sont fournis sujets à l’entente de licence d’usager desdits logiciels. Vous acceptez d'être régi par une telle entente.

Modalités de paiement; Confirmation de prix/Erreurs de facturation :

Sauf indication contraire, le prix d'achat des produits sera facturé en entier au moment de l'expédition du produit. Sony facturera les cartes de crédit lors de l'expédition. Sony accepte MasterCard, Visa, American Express et Discover. Sony n'accepte pas d'argent comptant, de paiement sur livraison, de commandes d'achat, de chèques personnels ou la carte préférentielle Sony, sauf si des arrangements spécifiques ont été pris pour les ventes d'affaires. Les modalités de paiement de Sony sont sujettes à changement sans préavis, à la seule discrétion de Sony. Pour les commandes passées au site Web, nous confirmons le prix d'un produit dans le cadre de nos procédures de traitement de commande. Advenant qu'un prix établi à un site Web Sony ou sur des documents de vente directe soit incorrect, les règles suivantes s'appliquent : Si le prix correct d'un produit est inférieur à notre prix mentionné, nous facturons le prix le plus bas et vous expédions le produit. Si le prix correct d'un produit est plus élevé que notre prix mentionné, à notre discrétion, nous communiquerons avec vous pour les instructions avant expédition, ou nous annulerons votre commande et vous aviserons d'une telle annulation. Nous nous réservons le droit de corriger le solde de votre carte-cadeau si nous croyons qu'une erreur d'écriture, de facturation ou de comptabilité s'est produite. Sony n'est pas responsable des erreurs de facturation, sauf si vous nous avisez d'une telle erreur de facturation dans les soixante (60) jours de la date de transaction. Sony accepte aussi la carte-cadeau Sony, et jusqu'à 10 cartes-cadeaux peuvent être utilisées pour paiement.

Produits :

Sony met à niveau et révise continuellement ses produits. Sony peut réviser ou éliminer des produits à tout moment. Des changements aux produits expédiés et aux produits décrits aux sites Web Sony et/ou aux documents de ventes directe sont possibles. Les produits Sony sont neufs, sauf si spécifiés réusinés.

Cartes-cadeaux :

Votre carte-cadeau est émise par Sony et n'a pas de date d'expiration. La carte-cadeau doit être activée avant son usage initial, et présentée au moment de l'achat. La valeur chargée à votre carte-cadeau est un prépaiement seulement pour l'achat de produits et service du site Web, des magasins Sony et des magasins d'usine Sony. Aucun compte de dépôt, carte de crédit, marge de crédit ou protection de surpaiement n'est associé à la carte-cadeau. La carte-cadeau ne peut être retournée, remboursée ou échangée contre de l'argent comptant, ou utilisée comme paiement à tout compte Sony, sauf lorsque requis par la loi. Aucune intérêts, dividendes ou autre revenus sur fonds déposés à une carte-cadeau ne seront accumulés, ou payables ou crédités par Sony. La valeur associée à la carte-cadeau n'est pas assurée par la Federal Deposit Insurance Corporation. La carte-cadeau ne sera pas remplacée si perdue ou volés, et Sony n'est pas responsable de toute transaction non autorisée sur la carte-cadeau. Jusqu'à 10 cartes-cadeaux peuvent être utilisées comme paiement pour votre achat.

Coupons et codes promotionnels :

Vous ne pouvez utiliser de coupons ou codes promotionnels pour l'achat de cartes-cadeaux, produits réusinés ou retournés avec emballage ouvert, expédition et manutention, ou taxes de vente.

Les coupons et codes promotionnels ne sont pas transférables, ne peuvent être utilisés qu'une seule fois, et ne sont pas monnayables contre de l'argent comptant ou un crédit. Les coupons doivent être remis au moment de leur utilisation aux magasins Sony, et les codes de coupon uniques doivent être fournis au moment de l'utilisation au site Web et lors des téléventes de magasin Sony. Les offres de coupon et de code promotionnel sont nulles lorsque proscrites ou restreintes par la loi. Les coupons et codes promotionnels perdus ne seront pas remplacés. Les offres de coupon et de code promotionnel ne sont valides qu'aux États-Unis, à l'exclusion des territoires. Si vous avez des questions sur un coupon ou un code promotionnel, composez le 1-888-900-9872. Les programmes de coupon/code promotionnel peuvent être résiliés ou modifiés par Sony à tout moment, à sa seule discrétion. Sauf autrement permis par les modalités des offres promotionnelles, une limite de un coupon/code promotionnel par achat s'applique.

Gravure :

Assurez-vous que votre orthographe désiré est correct tel qu'illustré. Les produits gravés ne peuvent être retournés. La période de retour de 30 jours ne s’applique pas aux produits gravés. Les produits gravés NE PEUVENT être retournés pour remboursement ou échange, sauf s’ils ont des défauts de matériaux ou de fabrication, ou sont autrement retournables aux termes des clauses de garantie applicables. La garantie limitée de Sony ne couvre pas le remplacement de gravure. Advenant que votre produit gravé soit réparé aux termes de la garantie limitée Sony ou de tout programme de service étendue offert par une tierce partie, l’usage de pièces de remplacement nécessaires peut entraîner l’élimination de la gravure du produit.

Politique de retours

La politique de retours de Sony permet le retour par vous des produits achetés directement du magasin Sony et expédiés aux emplacements aux États-Unis après avoir obtenu un numéro d'autorisation de retour (RMA) de Sony pendant la période de retour de 30 jours suivant la date d'expédition par Sony pour obtenir remboursement du prix d'achat réel payé. Vous pouvez aussi retourner votre achat du magasin Sony à tout magasin Sony avec votre document de confirmation de commande. Les films, musique, équipement de jeu, jeux, logiciels, produits professionnels, cartes-cadeau, produits gravés et super-téléobjectif 500 mm (SAL500F40G) sont des ventes finales et ne peuvent être qu'échangés que pour le même produit s'il est défectueux. Si vous avez reçu de la marchandise endommagée, défectueuse ou expédiée incorrectement, veuillez en aviser le service à la clientèle de Sony dans les 30 jours. Le numéro RMA peut être obtenue en appelant Sony Service à la clientèle au 1-877-244-9959, et il doit figurer à l'extérieur du contenant du produit retourné. Les produits doivent être retournés dans leur emballage d'origine. Les frais d'expédition et de manutention ne sont pas remboursables. Des frais de restockage de 15 % peuvent s'appliquer. Les numéros RMA ne sont valides que pour la période de 14 jours suivant la date de leur émission. Vous êtes responsable du prépaiement de tous les frais d’expédition et assumez tous les risques de pertes ou de dommages au produit pendant son transport à Sony. Si vous retournez le produit à Sony (i) sans un numéro RMA de Sony ou (ii) après la période d'émission de 14 jours, ou (iii) sans l'emballage approprié, Sony se réserve le droit de refuser la livraison dudit retour ou de vous facturer des frais de restockage. Veuillez allouer jusqu'à huit semaines pour que Sony crédite votre compte.

Les modalités de la garantie limitée de Sony ne couvrent pas le remplacement de gravure. Advenant que votre produit gravé soit réparé aux termes de la garantie limitée Sony ou de tout programme de service étendue, l’usage de pièces de remplacement nécessaires peut entraîner l’élimination de la gravure du produit.

Expédition et manutention/Risque de perte :

À l'exception des produits expédiés au Mexique, le prix des produits ne comprend pas les frais d'expédition et de manutention. Sony choisira à sa discrétion un transporteur fiable et des méthodes d'expédition appropriées. Vous assumez entièrement les risques de pertes ou de dommages aux produits en transit. Advenant qu'un produit soit endommagé ou perdu en transit, vous êtes responsable de loger une réclamation auprès du transporteur.

Limite de responsabilité :

L’OBLIGATION GLOBALE DE SONY ET LA VÔTRE SONT LIMITÉES AU PRIX PAYÉ POUR LE PRODUIT. NI SONY NI VOUS N'ÊTES RESPONSABLES ENVERS L'AUTRE POUR TOUS DOMMAGES INDIRECTS, SPÉCIAUX OU CONSÉCUTIFS RÉSULTANT DE LA PERFORMANCE OU DU MANQUE À CET EFFET AUX TERMES DE LA PRÉSENTE ENTENTE, OU POUR L’AMÉNAGEMENT, LA PERFORMANCE OU L’USAGE DE TOUT BIEN OU SERVICE VENDU AUX PRÉSENTES, SOIT POUR CAUSE DE RUPTURE DE CONTRAT, RUPTURE DE GARANTIE, NÉGLIGENCE, OU AUTRE. NI SONY NI VOUS N’ÊTES RESPONSABLES ENVERS L'AUTRES DE TOUS DOMMAGES INDIRECTS OU PUNITIFS OU DE TOUTE RÉCLAMATION PAR TOUTE TIERCE PARTIE, SAUF SI EXPRESSÉMENT INDIQUÉ AUX PRÉSENTES.

Taxes :

À l'exception des produits expédiés au Mexique, les prix ne comprennent pas les taxes de ventes, taxes locales ou autres taxes similaires. Le cas échéant, les taxes figureront à ou seront ajoutées à votre facture. Toutes ces taxes doivent être payées par vous.

Revente :

Vous certifiez et acceptez que vous achetez les produits pour votre usage personnel et non aux fins de revente. Vous ne pouvez revendre les produits ni retirer de composants des produits aux fins de revente.

Titre :

Le titre des produits, autre que pour les logiciels, passe de Sony à vous au moment de l'expédition à partir des installations de Sony. Le titre des logiciels demeurent avec les octroyeurs de licence applicables.

Loi applicable / Renonciation à procès devant jury :

La présente entente et tous les achats afférents sont régis par les lois de l'État de la Californie, sans égard aux règlements de conflits de lois. Vous acceptez que les tribunaux de la Californie aient juridiction exclusive sur les parties pour tous les litiges. L'emplacement sera exclusivement et seulement à (i) comté de San Diego, État de la Californie; ou (ii) le district sud de la Californie des tribunaux de district des États-Unis. LES PARTIES RENONCENT AUX PRÉSENTES À PROCÈS DEVANT JURY RELATIVEMENT À TOUT LITIGE AFFÉRENT À LA PRÉSENTE ENTENTE OU À VOTRE COMMANDE.

En-têtes :

Les en-têtes de sections de la présente ne sont qu’aux fins de commodité ou de référence seulement et ne font aucunement partie des présentes modalités, et aucune interprétation ou inférence ne peuvent en être dérivées.

Composants critiques :

Les produits ne sont pas autorisés pour usage comme composants critiques de systèmes de maintien des fonctions vitales ou lors de situations où une panne de performance peut causer des blessures aux usagers ou à d’autres personnes.

Force majeure :

Sony n’est pas responsable de tout délai ou panne de performance causé ou entraîné par des calamités naturelles, incendies, inondations, accidents, émeutes, guerres, interventions gouvernementales, embargos, grèves, problèmes de main-d’oeuvre, pannes d’équipement ou toutes autres causes allant au-delà du contrôle de Sony. Les quantités sont sujettes à disponibilité. Advenant un manque de produits, Sony peut désigner les ventes et livraisons à sa seule discrétion.

Renonciation/Nullité :

Un manque par Sony d’insister sur la performance stricte de toute clause aux présentes ne représente aucunement une renonciation de ses droits et recours. Si toute clause à la présente entente est jugée inexécutable par un tribunal, le reste de la présente demeure en vigueur.

Entente complète :

Les présentes modalités constituent l'entente complète et exclusive entre vous et Sony relativement aux produits et votre achat afférent, et remplace toutes déclarations ou autres ententes, verbales ou écrites, entre vous et Sony.

Marque de commerce :

La marque de commerce SONY et tous autres noms de produits, noms ou logos de service de SONY utilisés, cités et/ou mentionnés au présent site Web représentent des marques de commerce ou des marques déposées de Sony ou de ses filiales. Les autres noms de produits et/ou de compagnies utilisés au site Web peuvent être protégés comme marques de commerce et/ou noms de commerce. Microsoft, Windows, Windows Vista, Excel, Windows Media et Life Without Walls, ainsi que le logo Windows sont des marques de commerce ou des marques déposées de Microsoft Corporation aux États-Unis et/ou dans d'autres pays. Intel, le logo Intel, Intel Inside, Intel Core, Ultrabook et Core Inside sont des marques de commerce de Intel Corporation aux États-Unis et/ou dans d'autres pays. Google, Google TV, Google Maps, Google Chrome, Gmail, Google Books, Google Earth, Google Ocean, YouTube, Picasa, Android, Android Market, et les logos Google TV, YouTube, Android et Android Market sont des marques de commerce de Google Inc. Facebook et le logo Facebook sont des marques de commerce de Facebook, Inc. Twitter, le logo Twitter, Tweet et l'oiseau Twitter sont des marques de commerce de Twitter, Inc. aux États-Unis et dans d'autres pays. Skype et le logo Skype sont des marques de commerce de Skype Limited. Apple, Macintosh, Mac, Mac OS, iPhone, iPod, iPad, iPod classic, iPod touch, iPod nano et iPod shuffle, iTunes et iMovie sont des marques de commerce de Apple Inc., déposées aux États-Unis et dans d'autres pays. Netflix et le logo Netflix sont des marques déposées de Netflix, Inc. Slacker et le logo Slacker Radio sont des marques de commerce de Slacker, Inc. Vudu et le logo Vudu sont des marques de commerce de Vudu, Inc. Hulu et le logo Hulu sont des marques de commerce de Hulu. Pandora est une marque de commerce de Pandora Media, Inc. Amazon Video On Demand est une marque de commerce de Amazon aux États-Unis et/ou dans d'autres pays. AT&T et le logo AT&T Globe sont des marques de commerce de AT&T Intellectual Property. Verizon Wireless est une marque de commerce de Verizon Trademark Services, LLC. Bluetooth et le logo Bluetooth sont des marques de commerce de Bluetooth SIG, Inc. Qualcomm et Snapdragon sont des marques déposées de Qualcomm Incorporated. Adobe, le logo Adobe PDF, Creative Suite, Photoshop, Premiere et Acrobat sont des marques déposées de Adobe Systems Incorporated aux États-Unis et/ou dans d'autres pays. Norton et Norton Internet Security sont des marques de commerce de Symantec Corporation ou de ses filiales aux États-Unis et dans d'autres pays. Carl Zeiss, Vario-Sonnar et Vario-Tessar sont des marques déposées de Carl Zeiss, Inc. HDMI et High Definition Multimedia Interface sont des marques de commerce de HDMI Licencing LLC. Blu-ray Disc, Blu-ray 3D et les logos Blu-ray Disc et Blu-ray 3D sont des marques de commerce de la Blu-ray Disc Association. Dolby et le symbole double D sont des marques déposées de Dolby Laboratories. DLNA est une marque déposée de la Digital Living Network Alliance.

Programme de campus de magasin Sony

Admissibilité :

Les personnes suivantes sont admissibles à effectuer des achats par l'entremise du magasin Campus du magasin Sony et à profiter de rabais :

  • Tous les membres de la faculté et employés d'un collège ou d'une université accrédité aux États-Unis.
  • Tous les étudiants actuels ou acceptés à un collège ou une université accrédité aux États-Unis.
  • Tous les parents et tuteurs légaux faisant des achats du nom de leur enfant qui est un étudiant actuel ou accepté à un collège ou une université accrédité aux États-Unis.
  • Le programme d'éducation de Sony ne peut être combiné à aucun autre programme d'achat disponible par l'entremise du magasin Sony.

Produits admissibles :

Le magasin Sony offre des rabais d'éducation aux étudiants, membres de la faculté et employés admissibles pour bloc-notes VAIOMD et PC tout-en-un sélectionnés, et leurs accessoires afférents. Les rabais d'éducation ne sont pas disponibles pour autres achats de produits. Le rabais d'éducation du magasin Sony est sujet à changement à tout moment.

Quantité d'achat :

Les membres de la faculté, employés, étudiants et parents ont le droit d'acheter les quantités de produits suivantes du magasin Campus du magasin Sony par année scolaire :

  • Un (1) ordinateur de bureau par année académique
  • Un (1) bloc-notes par année académique

Divers :

Les achats ci-dessus peuvent être effectués au site Web ou par l'entremise d'un magasin Sony de détail. Les quantités totales de produits demeurent les mêmes, peu importe où votre achat est effectué.

Les rabais d'éducation ne sont pas disponibles pour autres achats de produits. Le rabais d'éducation du magasin Sony est sujet à changement à tout moment. Les achats admissibles peuvent être effectués au site Web ou par l'entremise d'un magasin Sony de détail. Si vous n'acceptez pas les modalités de la présente offre et les modalités applicables à tous les achats du magasin Sony, vous ne pouvez participer à cette offre. Sony se réserve le droit de modifier ou de résilier ce programme à tout moment.

Les écoles figurant à la page d'enregistrement du programme Campus du magasin Sony ne sont listées qu'aux fins d'information seulement. Le fait qu'une école donnée figure à la liste ne représente pas nécessairement une indication ou un énoncé du fait que Sony Electronics Inc. commandite, est affiliée à ou a une relation, contractuelle ou autres, avec ladite école.

Programmes d'achat militaire et des employés du magasin Sony

Le programme d'achat des employés (EPP) est un avantage fourni par Sony Electronics Inc. à ses employés, entrepreneurs, membres des compagnies participantes, entités gouvernementales et autres organismes actuels. Le programme n'est destiné qu'à l'usage personnel seulement. Les membres du EPP ont le droit d'acheter jusqu'à 10 000 $ par année civile.

Les rabais du EPP ne sont pas disponibles pour les systèmes PlayStationMD, produits PlayStationMD, téléphones mobiles Sony, films, musique, jeux, programme de garantie prolongée et services d'installation. D'autres produits peuvent être exclus du rabais de programme en plus de ceux figurant à cette liste. Les rabais du programme d'achat des employés ne peuvent être combinés à d'autres offres promotionnelles, rabais, rabais de lot, ni appliqués à des commandes antérieures. Valide jusqu’à épuisement des stocks. L'offre est sujette à changement, y compris son annulation, sans avis.

Avis de brevet

Un ou plusieurs brevets peuvent s'appliquer à ce site Web y compris, sans s'y limiter : Brevets américains numéros 5,528,490; 5,761,649; 7,908,173; et 7,908,176.

Clause de non-responsabilité

Les prix ne comprennent pas les taxes ni les frais d'expédition. Les prix des revendeurs peuvent varier. Les spécifications, la disponibilité, les prix et les modalités d'offre sont sujets à changement sans avis. Sony n'est pas responsable des erreurs photographiques, typographiques ou de système.

Rév. 04/12
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